Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAND DELTA
Numéro de dépôt :
1113652
Date de dépôt :
31/05/1979
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque GRAND DELTA
Déposée le 31 mai 1979 par monsieur Lucien THIVOLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « GRAND DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRAND DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GRAND DELTA est expirée depuis le 31 mai 1989.
Lucien THIVOLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023